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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN
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CHIOTS DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHIOTS DE FRANCE
ROYAL CANIN SA société anonyme

Numéro de dépôt :
1385070
Date de dépôt :
19/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2006
CHIOTS DE FRANCE de ROYAL CANIN

Présentation de la marque CHIOTS DE FRANCE

Déposée le 19 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHIOTS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2072802) - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN SA M-F VERDIER domicilié(e) (dossier no 2072802) - France.

La marque CHIOTS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHIOTS DE FRANCE est expirée depuis le 19 décembre 2006.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN SA société anonyme - RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2072802) - France - SIREN 700200983


ROYAL CANIN SA M-F VERDIER - (dossier no 2072802) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 1996 n°2072802 - Publication au BOPI 1996-07-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 26 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198108 - Publication au BOPI 1996-02-26

Produits vétérinaires. Aliments pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.