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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN
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CARTE ROYALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTE ROYALE
ROYAL CANIN S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1438027
Date de dépôt :
01/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2007

Présentation de la marque CARTE ROYALE

Déposée le 1 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2095091) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN S.A. Service Marques domicilié(e) (dossier no 2095091) - France.

La marque CARTE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE ROYALE est expirée depuis le 1 décembre 2007.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN S.A., société anonyme - RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2095091) - France


ROYAL CANIN S.A. Service Marques - (dossier no 2095091) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1997 n°2095091 - Publication au BOPI 1997-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 25 août 1997 - Changement de dénomination n°241999 - Publication au BOPI 1997-08-25

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.