Déposée le 31 août 1994 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CANIS ENCYCLOPAEDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-42 du 21 octobre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) RN 113, 30470 AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN SA - France.
La marque CANIS ENCYCLOPAEDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYAL CANIN SA Société anonyme - RN 113, 30470 AIMARGUES - France - SIREN 700200983
ROYAL CANIN SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-09
Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42
Imprimés, journaux, périodiques, livres, photographies traitant du monde animal et plus particulièrement du chien.Matériel d'instruction ou d'enseignement concernant le monde animal et plus particulièrement les chiens à l'exception des appareils.Agence de presse et d'information, services télématiques, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques télescription, transmission de messages.Diffusion de programmes radiophoniques et programmes de télévision en rapport avec le monde animal et plus particulièrement le chien.Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles, production de films en rapport avec le monde animal et plus particulièrement les chiens.Location d'enregistrements sonores, prêts, éditions et publication de livres, textes, revues, journaux, périodiques, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, le tout en rapport avec le monde animal et plus particulièrement les chiens
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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