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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN
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BIONATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIONATURE
ROYAL CANIN SA

Numéro de dépôt :
92442468
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2002

Présentation de la marque BIONATURE

Déposée le 13 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIONATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) Route Nationale 113, 30470 AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN SA SERVICE JURIDIQUE - France.

La marque BIONATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONATURE est expirée depuis le 13 novembre 2002.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN SA - Route Nationale 113, 30470 AIMARGUES - France - SIREN 700200983


ROYAL CANIN SA SERVICE JURIDIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

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