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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN
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BIONATURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIONATURE
ROYAL CANIN SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1377770
Date de dépôt :
16/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2023

Présentation de la marque BIONATURE

Déposée le 16 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIONATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN domicilié(e) 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque BIONATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIONATURE est expirée depuis le 16 décembre 2023.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN SAS, société par actions simplifiée - 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France - SIREN 700200983


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2003 n°2252334 - Publication au BOPI 2003-11-05

Renouvellement sans limitation n°2025286 - Publication au BOPI 1993-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 27 avril 1993 - Transmission de propriété n°158003 - Publication au BOPI 1993-04-27

Inscription le 10 mars 2004 - Changement d'adresse n°388552 - Publication au BOPI 2004-03-10

Renouvellement sans limitation le 19 août 2013 n°2537550 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-19

Produits vétérinaires et hygiéniques. Substances alimentaires pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.