Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BIODIGEST SECURITY
ROYAL CANIN S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
3199327
Date de dépôt :
13/12/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
BIODIGEST SECURITY de ROYAL CANIN

Présentation de la marque BIODIGEST SECURITY

Déposée le 13 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BIODIGEST SECURITY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) RN 113,30470 AIMARGUES - 30470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN S.A. Service Juridique domicilié(e) BP 4, 650, avenue de la Petite Camargue,30470 AIMARGUES - 30470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque BIODIGEST SECURITY est expirée depuis le 13 décembre 2012.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN S.A. société anonyme - RN 113,30470 AIMARGUES - 30470 - France - SIREN 700200983


ROYAL CANIN S.A. Service Juridique - BP 4, 650, avenue de la Petite Camargue,30470 AIMARGUES - 30470 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Inscription le 22 mai 2008 - renonciation totale n°474111 - Publication au BOPI 2008-05-22

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Aliments pour les animaux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.