Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANOESTRUS 22
ROYAL CANIN S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
3331479
Date de dépôt :
17/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2014
ANOESTRUS 22 de ROYAL CANIN

Présentation de la marque ANOESTRUS 22

Déposée le 17 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANOESTRUS 22 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) 30470 AIMARGUES - 30470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN S.A. Service Juridique domicilié(e) BP 4,30470 AIMARGUES - 30470 - France.

La marque ANOESTRUS 22 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANOESTRUS 22 est expirée depuis le 17 décembre 2014.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN S.A. société anonyme - 30470 AIMARGUES - 30470 - France - SIREN 700200983


ROYAL CANIN S.A. Service Juridique - BP 4,30470 AIMARGUES - 30470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Aliments pour les animaux.