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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN à associé unique
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ROYAL CHAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL CHAT
ROYAL CANIN SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1453353
Date de dépôt :
08/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2028

Présentation de la marque ROYAL CHAT

Déposée le 8 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN à associé unique domicilié(e) 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque ROYAL CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL CHAT arrivera à expiration en date du 8 mars 2028.

ROYAL CANIN à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL CANIN , CANICLUB , ROYAL CANIN , MOINS DE POIDS PLUS DE VIE , ROYAL CANIN , CLUB PRESTIGE FELIN , ROYAL FELIN


ROYAL CANIN SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France - SIREN 700200983


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2008 n°2364894 - Publication au BOPI 2008-02-22

Inscription le 19 mars 1998 - Changement de dénomination n°251762 - Publication au BOPI 1998-03-19

Renouvellement sans limitation n°2107896 - Publication au BOPI 1998-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Renouvellement sans limitation le 5 février 2018 n°2671381 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-05

Substances alimentaires pour animaux.