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Marques déposées par ROYAL BUSINESS MACHINES INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Névada) 150 New Park Avenue
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ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL
ROYAL BUSINESS MACHINES INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Névada) 150 New Park Avenue, HARTFORD, Connecticut (Etats-Unis d'Amérique).

Numéro de dépôt :
1173518
Date de dépôt :
26/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ROYAL

Déposée le 26 juin 1981 par ROYAL BUSINESS MACHINES INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Névada) 150 New Park Avenue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROYAL BUSINESS MACHINES INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Névada) 150 New Park Avenue, HARTFORD, Connecticut (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 26 juin 1991.

ROYAL BUSINESS MACHINES INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Névada) 150 New Park Avenue a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL , TWIN-PAK , ROYTYPE , ROYAL


ROYAL BUSINESS MACHINES INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Névada) 150 New Park Avenue, HARTFORD, Connecticut (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-46

Inscription - Transmission de propriété n°23954 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°23955 - Publication au BOPI

Appareils et instruments électriques et électroniques, et notamment machines à additionner et leurs organes et accessoires, calculatrices électroniques et machines à photocopier électroniques, leurs organes et accessoires, machines à calculer, leurs organes et accessoires.