Déposée le 3 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL BOURBON INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Royal Bourbon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL BOURBON INDUSTRIES domicilié(e) 1 RUE ARMAND CAMPENON - 97412 - BRAS PANON-REUNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 977 288 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL BOURBON INDUSTRIES domicilié(e) 1 RUE ARMAND CAMPENON - 97412 - BRAS PANON-REUNION - France.
La marque Royal Bourbon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198521.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYAL BOURBON INDUSTRIES, SAS - 1 RUE ARMAND CAMPENON - 97412 - BRAS PANON-REUNION - France - SIREN 408977288
ROYAL BOURBON INDUSTRIES - 1 RUE ARMAND CAMPENON - 97412 - BRAS PANON-REUNION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2012 n°2509906 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-21
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucr, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons nn alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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