Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RASCAL
ROYAL APPLIANCE INTERNATIONAL GmbH

Numéro de dépôt :
95585081
Date de dépôt :
18/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2005

Présentation de la marque RASCAL

Déposée le 18 août 1995 par ROYAL APPLIANCE INTERNATIONAL GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est ROYAL APPLIANCE INTERNATIONAL GmbH domicilié(e) Itterpark 9 40724 HILDEN ALLEMAGNE (correction BOPI 1996-06) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France.

La marque RASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RASCAL est expirée depuis le 18 août 2005.


ROYAL APPLIANCE INTERNATIONAL GmbH - Itterpark 9 40724 HILDEN ALLEMAGNE (correction BOPI 1996-06) - Allemagne


Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France


Inscription le 9 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200994 - Publication au BOPI 1996-05-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

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