RASCAL
Présentation de la marque RASCAL
Déposée le 18 août 1995 par ROYAL APPLIANCE INTERNATIONAL GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RASCAL est expirée depuis le 18 août 2005.
Inscription le 9 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200994 - Publication au BOPI 1996-05-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04
Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38