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Marques déposées par la société Royal Alliance Inc. société canadienne
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MAXIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAXIT
Royal Alliance Inc. société canadienne

Numéro de dépôt :
3400142
Date de dépôt :
27/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2015
MAXIT de Royal Alliance Inc. société canadienne

Présentation de la marque MAXIT

Déposée le 27 décembre 2005 par la société Royal Alliance Inc. société canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAXIT »

Le déposant est la société Royal Alliance Inc. société canadienne domicilié(e) 7200 Martin Grove Road, Woodbridge ONTARIO L4L 9J3,CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch-Pochart Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAXIT est expirée depuis le 27 décembre 2015.


Royal Alliance Inc. société canadienne - 7200 Martin Grove Road, Woodbridge ONTARIO L4L 9J3,CANADA - Canada


Cabinet Hirsch-Pochart Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 18 décembre 2006 - Rejet partiel n°445658 - Publication au BOPI 2006-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Systèmes d'organisation de garage et leurs composants : articles, structures, modules, unités, châssis et rails de stockage métalliques ; casiers de stockage suspendus métalliques ; distributeurs muraux [fixes] métalliques, crochets métalliques, équerres métalliques, pattes d'attache métalliques, corbeilles métalliques, paniers métalliques.

Systèmes d'organisation de garage et leurs composants : articles, structures, modules, unités, châssis et rails de stockage non métalliques ; casiers de stockage suspendus non métalliques ; crochets non métalliques, équerres non métalliques, pattes d'attache non métalliques.

Systèmes d'organisation de garage et leurs composants : paravents métalliques ou non métalliques ; distributeurs muraux [fixes] non métalliques, étagères métalliques ou non métalliques, corbeilles non métalliques, paniers non métalliques, tablettes de rangement métalliques ou non métalliques.