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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYA RAFT
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ROYA RAFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYA RAFT
ROYA RAFT, SAS

Numéro de dépôt :
4004334
Date de dépôt :
10/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2023
ROYA RAFT de ROYA RAFT

Présentation de la marque ROYA RAFT

Déposée par voie électronique le 10 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYA RAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYA RAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYA RAFT domicilié(e) 392 chemin du foussa - 06540 - breil sur roya - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 069 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYA RAFT, M. michel rostagni domicilié(e) 392 chemin du foussa - 06540 - breil sur roya - France.

La marque ROYA RAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYA RAFT est expirée depuis le 10 mai 2023.


ROYA RAFT, SAS - 392 chemin du foussa - 06540 - breil sur roya - France - SIREN 750069353


ROYA RAFT, M. michel rostagni - 392 chemin du foussa - 06540 - breil sur roya - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Activités sportives et culturelles.