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Marques déposées par Roya MOREAU
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AXECIBLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AXECIBLE
Roya MOREAU

Numéro de dépôt :
3629458
Date de dépôt :
12/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2019
AXECIBLE de Roya MOREAU

Présentation de la marque AXECIBLE

Déposée par voie électronique le 12 février 2009 par Roya MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AXECIBLE »

Le déposant est Roya MOREAU domicilié(e) 41 Saint-Vincent,92700 COLOMBES - 92700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roya MOREAU domicilié(e) 41 Saint-Vincent,92700 COLOMBES - 92700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXECIBLE est expirée depuis le 12 février 2019.


Roya MOREAU - 41 Saint-Vincent,92700 COLOMBES - 92700 - France


Roya MOREAU - 41 Saint-Vincent,92700 COLOMBES - 92700 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

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