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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROY
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IDESSAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IDESSAC
ROY, SA

Numéro de dépôt :
3107242
Date de dépôt :
15/06/2001
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
15/06/2021

Présentation de la marque IDESSAC

Déposée le 15 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « IDESSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROY domicilié(e) BP 1 LA NOUBLEAU - 79330 - SAINT VARENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 620 265 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROY domicilié(e) BP 1 LA NOUBLEAU - 79330 - SAINT VARENT - France.

La marque IDESSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IDESSAC est expirée depuis le 15 juin 2021.

ROY a également déposé les autres marques suivantes : CARRIERESROY , HYDROMEL DU JACQUEMARD , CAPTION , LA RUCHE DIJONNAISE , CARRIERES-ROY , CIEL d'OCEANS , ROY SPHALT , LES SEPT MERVEILLES DE NOTRE MONDE , Filling , MA TABLE D'ORIENTATION


ROY, SA - BP 1 LA NOUBLEAU - 79330 - SAINT VARENT - France - SIREN 625620265


ROY - BP 1 LA NOUBLEAU - 79330 - SAINT VARENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2011 n°2470787 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-17

Sac d'emballage matière plastique ou papier avec un système à double poignée, centrée sur son axe de remplissage.