Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HYDROMEL DU JACQUEMARD
Madame ROY, Veuve BOUVIER Louise

Numéro de dépôt :
1414648
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2006

Présentation de la marque HYDROMEL DU JACQUEMARD

Déposée le 25 avril 1986 par madame ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYDROMEL DU JACQUEMARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame ROY domicilié(e) 23 Rue Fénelon, 21000 DIJON (dossier no 2067736) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2067736) - France.

La marque HYDROMEL DU JACQUEMARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYDROMEL DU JACQUEMARD est expirée depuis le 25 avril 2006.

ROY a également déposé les autres marques suivantes : CARRIERESROY , CAPTION , LA RUCHE DIJONNAISE , CARRIERES-ROY , CIEL d'OCEANS , ROY SPHALT , LES SEPT MERVEILLES DE NOTRE MONDE , Filling , MA TABLE D'ORIENTATION , GRANIROSE


Madame ROY, Veuve BOUVIER Louise - 23 Rue Fénelon, 21000 DIJON (dossier no 2067736) - France


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2067736) - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 1996 n°2067736 - Publication au BOPI 1996-04-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

boissons fermentées à base d'eau et de miel.