Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ROY
/
CIEL d'OCEANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIEL d'OCEANS
ROY,Epouse JOULIA françoise

Numéro de dépôt :
1752448
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/1999

Présentation de la marque CIEL d'OCEANS

Déposée le 10 novembre 1989 par ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIEL d'OCEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROY,Epouse JOULIA françoise domicilié(e) 41, allée de Capayan, 33470 Gujan Mestras - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROY - France.

La marque CIEL d'OCEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 21 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEL d'OCEANS est expirée depuis le 10 novembre 1999.

ROY a également déposé les autres marques suivantes : CARRIERESROY , HYDROMEL DU JACQUEMARD , CAPTION , LA RUCHE DIJONNAISE , CARRIERES-ROY , ROY SPHALT , LES SEPT MERVEILLES DE NOTRE MONDE , Filling , MA TABLE D'ORIENTATION , GRANIROSE


ROY,Epouse JOULIA françoise - 41, allée de Capayan, 33470 Gujan Mestras - France


ROY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03

Tapis, tentures murales vêtements, chaussures, vêtements cuir, maroquinerie, objets en faience, porcelaine, verre, bois, os.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.