Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LIVRET LE – [email protected]
ROY Yves, Alphonse, Laurent

Numéro de dépôt :
3305329
Date de dépôt :
22/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2014
LE LIVRET LE – LIVRET@WANADOO.FR de ROY Yves

Présentation de la marque LE LIVRET LE – [email protected]

Déposée le 22 juillet 2004 par ROY Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE LIVRET LE – [email protected] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est ROY Yves, Alphonse, Laurent - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves ROY domicilié(e) 4 bis, rue du Coteau,37500 SEUILLY - 37500 - France.

La marque LE LIVRET LE – [email protected] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305329.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LIVRET LE – [email protected] est expirée depuis le 22 juillet 2014.

ROY Yves a également déposé les autres marques suivantes : LIVRE D'OR , COTEAU DE SEUILLY


ROY Yves, Alphonse, Laurent - France


Yves ROY - 4 bis, rue du Coteau,37500 SEUILLY - 37500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Fruits et légumes frais.