Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ROY Yves
/
COTEAU DE SEUILLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTEAU DE SEUILLY
ROY Yves

Numéro de dépôt :
1600207
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
07/06/2000

Présentation de la marque COTEAU DE SEUILLY

Déposée le 7 juin 1990 par ROY Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « COTEAU DE SEUILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROY Yves, domicilié(e) 19 Pièce du Portail, 37500 SEUILLY - France.

La marque COTEAU DE SEUILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTEAU DE SEUILLY est expirée depuis le 7 juin 2000.

ROY Yves a également déposé les autres marques suivantes : LIVRE D'OR , LE LIVRET LE – [email protected]


ROY Yves - 19 Pièce du Portail, 37500 SEUILLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 8 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301714 - Publication au BOPI 2000-06-08

Inscription le 11 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254048 - Publication au BOPI 1998-05-11

Fruits et légumes frais en particulier le melon