Marque enregistrée - Marque en non vigueur
XAVIER YVES
Numéro de dépôt :
1340079
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
17/01/1996
Présentation de la marque XAVIER YVES
Déposée le 17 janvier 1986 par ROY Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « XAVIER YVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque XAVIER YVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340079.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XAVIER YVES est expirée depuis le 17 janvier 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27