Marque expirée - Marque en non vigueur

by sushi
roy rizk Agissant pour le compte de la société “ by sushi ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3604703
Date de dépôt :
14/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
14/10/2018
by sushi de roy rizk

Présentation de la marque by sushi

Déposée le 14 octobre 2008 par roy rizk auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « by sushi »

Le déposant est roy rizk Agissant pour le compte de la société “ by sushi ” en cours de formation domicilié(e) 25 allée degas,93270 SEVRAN - 93270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, roy rizk domicilié(e) 25 allée degas,93270 SEVRAN - 93270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by sushi est expirée depuis le 14 octobre 2018.


roy rizk Agissant pour le compte de la société “ by sushi ” en cours de formation - 25 allée degas,93270 SEVRAN - 93270 - France


roy rizk - 25 allée degas,93270 SEVRAN - 93270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 6 avril 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°520357 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; sushi.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; livraison à domicile ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.