Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H. PILLET HENRI PILLET
SARL ROY René, Le Mas, JUILLAC LE COQ, 16130 SEGONZAC.

Numéro de dépôt :
1233310
Date de dépôt :
02/04/1983
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
02/04/1993

Présentation de la marque H. PILLET HENRI PILLET

Déposée le 2 avril 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROY René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « H. PILLET HENRI PILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROY René - France.

La marque H. PILLET HENRI PILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H. PILLET HENRI PILLET est expirée depuis le 2 avril 1993.

ROY René a également déposé les autres marques suivantes : JEAN JACQUES MOREAU , LES FRUITTIS , LES FRUITTIS , ROY RENE , ROY RENE , LES FRUITTIS


SARL ROY René, Le Mas, JUILLAC LE COQ, 16130 SEGONZAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36

Cognac et Spiritueux Divers.