Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROY RENE DIAMOND CROWN
Numéro de dépôt :
1006310
Date de dépôt :
07/03/1977
Lieu de dépôt :
TRI. Cognac
Présentation de la marque ROY RENE DIAMOND CROWN
Déposée le 7 mars 1977 par monsieur ROY René demeurant "Le Mas" 16130 JUILLAC-LE-COQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI. Cognac), la marque française « ROY RENE DIAMOND CROWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROY RENE DIAMOND CROWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ROY RENE DIAMOND CROWN est expirée depuis le 7 mars 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011