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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROY PRODUCTION
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ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROY
ROY PRODUCTION Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3303579
Date de dépôt :
16/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2014
ROY de ROY PRODUCTION

Présentation de la marque ROY

Déposée le 16 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROY PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROY PRODUCTION domicilié(e) ZI Nord,44190 GETIGNE - 44190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 585 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROY est expirée depuis le 16 juillet 2014.

ROY PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : LARGE & CONFORTABLE


ROY PRODUCTION Société à Responsabilité Limitée - ZI Nord,44190 GETIGNE - 44190 - France - SIREN 437585169


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

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