Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES FOURNILS DU HAUT DOUBS. OYE-ET-PALLET PONTARLIER AMANCEY MORTEAU MEXICO
ROY PHILIPPE, SARL AU FOURNIL DU LAC

Numéro de dépôt :
4189453
Date de dépôt :
15/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/06/2025
LES FOURNILS DU HAUT DOUBS. OYE-ET-PALLET PONTARLIER AMANCEY MORTEAU MEXICO de ROY PHILIPPE

Présentation de la marque LES FOURNILS DU HAUT DOUBS. OYE-ET-PALLET PONTARLIER AMANCEY MORTEAU MEXICO

Déposée le 15 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROY PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES FOURNILS DU HAUT DOUBS. OYE-ET-PALLET PONTARLIER AMANCEY MORTEAU MEXICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROY PHILIPPE domicilié(e) 37 AV. DE L'ARMEE DE L'EST - 25300 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 586 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AU FOURNIL DU LAC domicilié(e) 37 AVENUE DE L'ARMEE DE L'EST - 25300 - PONTARLIER - France.

La marque LES FOURNILS DU HAUT DOUBS. OYE-ET-PALLET PONTARLIER AMANCEY MORTEAU MEXICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189453.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FOURNILS DU HAUT DOUBS. OYE-ET-PALLET PONTARLIER AMANCEY MORTEAU MEXICO arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.

ROY PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : F , MENU CONSEIL , CHATEAU LA FERRANDIERE-PUYNARD , PAHNTOS


ROY PHILIPPE, SARL AU FOURNIL DU LAC - 37 AV. DE L'ARMEE DE L'EST - 25300 - PONTARLIER - France - SIREN 498586379


SARL AU FOURNIL DU LAC - 37 AVENUE DE L'ARMEE DE L'EST - 25300 - PONTARLIER - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Boulangerie – pains. Meunerie.

Farine panifiable.