Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ROY PHILIPPE
/
F
Marque enregistrée - Marque en vigueur

F
ROY PHILIPPE, LE FOURNIL DE MORTEAU

Numéro de dépôt :
4189473
Date de dépôt :
15/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/06/2025
F de ROY PHILIPPE

Présentation de la marque F

Déposée le 15 juin 2015 par la société ROY PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la société ROY PHILIPPE domicilié(e) 15 RUE DE L'HELVETIE - 25500 - MORTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 870 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE FOURNIL DE MORTEAU domicilié(e) 15 RUE DE L'HELVETIE - 25500 - MORTEAU - France.

La marque F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189473.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.

ROY PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : MENU CONSEIL , CHATEAU LA FERRANDIERE-PUYNARD , LES FOURNILS DU HAUT DOUBS. OYE-ET-PALLET PONTARLIER AMANCEY MORTEAU MEXICO , PAHNTOS


ROY PHILIPPE, LE FOURNIL DE MORTEAU - 15 RUE DE L'HELVETIE - 25500 - MORTEAU - France - SIREN 807870258


LE FOURNIL DE MORTEAU - 15 RUE DE L'HELVETIE - 25500 - MORTEAU - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Boulangerie – pains.

Farine panifiable.

Meunerie.