Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERRET DOUX
ROY Patrice

Numéro de dépôt :
94528760
Date de dépôt :
07/07/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2004

Présentation de la marque FERRET DOUX

Déposée le 7 juillet 1994 par ROY Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FERRET DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est ROY Patrice, domicilié(e) La Gruppe, 33390 CARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ROY Patrice - France.

La marque FERRET DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERRET DOUX est expirée depuis le 7 juillet 2004.

ROY Patrice a également déposé les autres marques suivantes : FERRET BLANC


ROY Patrice - La Gruppe, 33390 CARS - France


Mr ROY Patrice - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Boissons alcooliques et non alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.