Déposée par voie électronique le 29 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROY MUSIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OBJET SONORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-16 du 19 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROY MUSIC domicilié(e) 22 rue Vicq d'Azir - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 570 399 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TWELVE, Mme. Claire de CHASSEY domicilié(e) 9 rue Saint-Fiacre - 75002 - Paris - France.
La marque OBJET SONORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROY MUSIC, SARL - 22 rue Vicq d'Azir - 75010 - Paris - France - SIREN 480570399
TWELVE, Mme. Claire de CHASSEY - 9 rue Saint-Fiacre - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; Enregistrements sonores ; Enregistrements musicaux ; Enregistrements vidéo musicaux ; Logiciels de jeux de réalité virtuelle ; Tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles ; Fichiers de musique téléchargeables ; Fichiers d'images téléchargeables ; Programmes téléchargeables de jeux vidéo ; Logiciels ; Bandes vidéo ; Cartouches de jeux vidéo ; Cassettes vidéo ; Cassettes audio ; Films cinématographiques (dispositifs pour le montage des -) ; Films vidéo ; Cinématographiques (films -) exposés ; Films animés ; Diapositives ; Logiciels de jeux ; Étuis à lunettes ; Étuis pour verres de contact ; Lunettes de soleil ; Lunettes [optique] ; Montures [châsses] de lunettes ; Visières antiéblouissantes ; Étuis pour appareils photographiques ;
Revues [périodiques] ; Publications imprimées ; Produits de l'imprimerie ; Photographies ; Papeterie (articles de -) ; Papier ; Carton ; Boîtes en carton ou en papier ; Affiches ; Albums ; Cartes ; Livres ; Journaux ; Prospectus ; Brochures ; Calendriers ; Sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Bandes dessinées ; Livres de coloriage ; Cahiers ; Carnets ; Carnets d'adresses ; Cartes à collectionner ; Autocollants ; Décalcomanies ; Matériel pour les artistes ; Instruments d'écriture ; Instruments de dessin ; Calendriers ; Agendas personnels ; Agendas de bureau ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Bureau (articles de -) à l'exception des meubles ; Gommes à effacer ; Taille-crayons ; Règles ; Albums de photographies ; Albums ; Emballage (papier d'-) ; Emballages cadeaux en plastique ; Étiquettes autocollantes ; Boîtes à cadeau ; Sacs de fête en papier ; Rubans adhésifs pour la papeterie ; Pinceaux ; Matériel pour les artistes ; Crayons de couleur ; Crayons-feutres ; Plumiers ; Modelage (matériaux pour le -) ; Partitions musicales ;
Transmission et réception de messages via des réseaux informatiques mondiaux ; Transmissions par câbles ; Transmission de données, sons et images par satellite ; Transmission de messages et d'images ; Transmission de messages ; Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; Transmission de sons et d'images par satellites ; Transmission de fichiers numériques ; Transmission par satellite ; Fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial ou à des bases de données ; Fourniture de services de tableaux d'affichage électronique et de forums de discussion en ligne ; Fourniture de discussion en ligne via Internet ; Fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial ou à des bases de données ; Fourniture de forums de discussion sur l'internet ; Fourniture d' accès à des utilisateurs multiples à un réseau d' information informatique mondial ; Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; Transmission de sons et d'images par satellites ; Transmission de fichiers numériques ; Transmission d' informations par réseaux de communications électroniques ; Services de transmission de messages ; Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ;
Divertissement ; Services d'information en matière de divertissements ; Informations en matière d'éducation ; Services de loisirs ; Production de films ; Services de production de musique ; Location d'enregistrements sonores ; Organisation de concours [éducation ou divertissement].
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