Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROY LE NOM QUI EN FAIT LE RENOM
Numéro de dépôt :
1279854
Date de dépôt :
11/01/1984
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
11/01/1994
Présentation de la marque ROY LE NOM QUI EN FAIT LE RENOM
Déposée le 11 janvier 1984 par monsieur ROY Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « ROY LE NOM QUI EN FAIT LE RENOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROY LE NOM QUI EN FAIT LE RENOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279854.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROY LE NOM QUI EN FAIT LE RENOM est expirée depuis le 11 janvier 1994.
ROY Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01