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Marques déposées par ROY MARC
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Domaine ROY Marc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine ROY Marc
ROY MARC

Numéro de dépôt :
3135345
Date de dépôt :
03/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2011
Domaine ROY Marc de ROY MARC

Présentation de la marque Domaine ROY Marc

Déposée le 3 décembre 2001 par ROY MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine ROY Marc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est ROY MARC, domicilié(e) 8 AVENUE DE LA GARE, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROY MARC - France.

La marque Domaine ROY Marc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine ROY Marc est expirée depuis le 3 décembre 2011.

ROY MARC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PEY CHAUD-BOURDIEU , CHATEAU CAMPAGNE , ROY LE NOM QUI EN FAIT LE RENOM


ROY MARC - 8 AVENUE DE LA GARE, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN - France


M. ROY MARC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Vins rouges et vins blancs d'appellation d'origine contrôlé