Marque expirée - Marque en non vigueur

Instant Nature
ROY Laurent

Numéro de dépôt :
3696342
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/12/2019
Instant Nature de ROY Laurent

Présentation de la marque Instant Nature

Déposée le 4 décembre 2009 par ROY Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Instant Nature »

Le déposant est ROY Laurent domicilié(e) 27 Fénelon rue - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROY Laurent domicilié(e) 27 Fénelon - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Instant Nature est expirée depuis le 4 décembre 2019.


ROY Laurent - 27 Fénelon rue - 69006 - LYON - France


ROY Laurent - 27 Fénelon - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.