Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE DUPEYRAT
Numéro de dépôt :
948588
Date de dépôt :
05/01/1976
Lieu de dépôt :
Blaye
Présentation de la marque DOMAINE DE DUPEYRAT
Déposée le 5 janvier 1976 par monsieur Roy (Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blaye), la marque française « DOMAINE DE DUPEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE DUPEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DE DUPEYRAT est expirée depuis le 5 janvier 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504