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Marques déposées par Roy JEAN-CLAUDE
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INDECENCES.NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDECENCES.NET
Roy JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
3004296
Date de dépôt :
31/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2010

Présentation de la marque INDECENCES.NET

Déposée le 31 janvier 2000 par Roy JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDECENCES.NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est Roy JEAN-CLAUDE, domicilié(e) 9, rue Catulle Mendes, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROY JEAN-CLAUDE - France.

La marque INDECENCES.NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDECENCES.NET est expirée depuis le 31 janvier 2010.

Roy JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : FEUILLE de ROSE , CHATEAU PERRIN


Roy JEAN-CLAUDE - 9, rue Catulle Mendes, 75017 PARIS - France


ROY JEAN-CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Télécommunications. - agences de presse et d'informations - communications par terminaux d'ordinateurs Divertissement - activités culturelles production de spectacles.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.