Marque expirée - Marque en non vigueur

FEUILLE de ROSE
Roy JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
3439257
Date de dépôt :
06/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2016
FEUILLE de ROSE de Roy JEAN-CLAUDE

Présentation de la marque FEUILLE de ROSE

Déposée le 6 juillet 2006 par Roy JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEUILLE de ROSE »

Le déposant est Roy JEAN-CLAUDE domicilié(e) 9 Rue CATULLE MENDES,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roy JEAN-CLAUDE domicilié(e) 9 Rue CATULLE MENDES,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEUILLE de ROSE est expirée depuis le 6 juillet 2016.


Roy JEAN-CLAUDE - 9 Rue CATULLE MENDES,75017 PARIS - 75017 - France


Roy JEAN-CLAUDE - 9 Rue CATULLE MENDES,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Télécommunications. – agences de presse et d'informations. – communications par terminaux d'ordinateurs.Divertissement. Activités culturelles. Production de spectacles.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.