Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUGLAS
ROY Jacques
SENCE Christophe André Jean

Numéro de dépôt :
3170324
Date de dépôt :
18/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2012
DOUGLAS de ROY Jacques

Présentation de la marque DOUGLAS

Déposée le 18 juin 2002 par ROY Jacques et SENCE Christophe André Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUGLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Les déposants sont ROY Jacques domicilié(e) 3, Allée Yves Gandon,51100 REIMS - 51100 - France et SENCE Christophe André Jean domicilié(e) 15 rue Maurice Thorez,08440 Vivier au court - 08440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROY JACQUES domicilié(e) 3, Allée Yves Gandon,51100 REIMS - 51100 - France.

La marque DOUGLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


ROY Jacques - 3, Allée Yves Gandon,51100 REIMS - 51100 - France

SENCE Christophe André Jean - 15 rue Maurice Thorez,08440 Vivier au court - 08440 - France


ROY JACQUES - 3, Allée Yves Gandon,51100 REIMS - 51100 - France


Inscription le 15 avril 2003 - retrait partiel n°369059 - Publication au BOPI 2003-04-15

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Matériaux en bois pour la construction de bâtiment Bois brut Promotion immobilière Etude de projet technique pour le bâtiment

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.