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Marques déposées par la société ROY GRAPHIC HOUSE AB
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ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROY
ROY GRAPHIC HOUSE AB, société de nationalité suédoise

Numéro de dépôt :
1649784
Date de dépôt :
13/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2001
ROY de ROY GRAPHIC HOUSE AB

Présentation de la marque ROY

Déposée le 13 mars 1991 par la société ROY GRAPHIC HOUSE AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROY GRAPHIC HOUSE AB domicilié(e) Risbindaregatan 2, S-422 46 HISINGS BACKA SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROY est expirée depuis le 13 mars 2001.


ROY GRAPHIC HOUSE AB, société de nationalité suédoise - Risbindaregatan 2, S-422 46 HISINGS BACKA SUEDE - Suède


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Distributeurs de colle destinés notamment aux imprimés, réservoirs de colle, pompes, valves automatiques, valves de commande, buses réglables, machines à nettoyer les cylindres, dispositifs de coupe destinés notamment à du papier, lames pour dispositifs de coupe; dispositifs électroniques pour la commande de distributeurs de colle destinés notamment aux imprimés, dispositifs électroniques de commande de coupe de bandes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.