Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORANGERIE
Numéro de dépôt :
1115771
Date de dépôt :
04/12/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Cognac
Présentation de la marque ORANGERIE
Déposée le 4 décembre 1979 par monsieur ROY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cognac), la marque française « ORANGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORANGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ORANGERIE est expirée depuis le 4 décembre 1989.
ROY Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026