Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROY
Roy Frères

Numéro de dépôt :
928236
Date de dépôt :
07/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROY

Déposée le 7 juillet 1975 par Roy Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Roy Frères domicilié(e) (soc. an.), 123, rue Méridienne, Rouen. - France.

La marque ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROY est expirée depuis le 7 juillet 1985.

Roy Frères a également déposé les autres marques suivantes : ROY FRERES , (Marque figurative)


Roy Frères - (soc. an.), 123, rue Méridienne, Rouen. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-469

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.