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Marques déposées par monsieur ROY FRÉDÉRIQUE
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DOMAINE DE LA COURTELIÈRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA COURTELIÈRE
Mr ROY FRÉDÉRIQUE
Mr ROY FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3122671
Date de dépôt :
26/09/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2011
DOMAINE DE LA COURTELIÈRE de ROY FRÉDÉRIQUE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA COURTELIÈRE

Déposée le 26 septembre 2001 par monsieur ROY FRÉDÉRIQUE et monsieur ROY FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA COURTELIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Les déposants sont monsieur ROY FRÉDÉRIQUE domicilié(e) 9, RUE G. BRIAND, 16100 COGNAC - France et monsieur ROY FRANÇOIS domicilié(e) 9, RUE G. BRIAND, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ROY FRANÇOIS - France.

La marque DOMAINE DE LA COURTELIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA COURTELIÈRE est expirée depuis le 26 septembre 2011.


Mr ROY FRÉDÉRIQUE - 9, RUE G. BRIAND, 16100 COGNAC - France

Mr ROY FRANÇOIS - 9, RUE G. BRIAND, 16100 COGNAC - France


Mr ROY FRANÇOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

- Vins, pineaux, cognacs, crémants, pétillants de raisins : tous ces produits bénéficiant d'une appellation d'origine ; vins de pays ; liqueurs. - Jus de fruits, sirops pour faire des boissons - Chocolats - Transmissions de messages et d'images par Internet

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.