Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charm Oscope
ROY Fabrice, André
ROY Zinnette, Ginette, Marie

Numéro de dépôt :
3184409
Date de dépôt :
17/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2012
Charm Oscope de ROY Fabrice

Présentation de la marque Charm Oscope

Déposée le 17 septembre 2002 par ROY Fabrice et ROY Zinnette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Charm Oscope » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Les déposants sont ROY Fabrice, André domicilié(e) 5, Rue des Lombards,60680 LE FAYEL - 60680 - France et ROY Zinnette, Ginette, Marie domicilié(e) 5, Rue des Lombards,60680 LE FAYEL - 60680 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROY Fabrice domicilié(e) 5, Rue des Lombards,60680 LE FAYEL - 60680 - France.

La marque Charm Oscope a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184409.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charm Oscope est expirée depuis le 17 septembre 2012.


ROY Fabrice, André - 5, Rue des Lombards,60680 LE FAYEL - 60680 - France

ROY Zinnette, Ginette, Marie - 5, Rue des Lombards,60680 LE FAYEL - 60680 - France


Monsieur ROY Fabrice - 5, Rue des Lombards,60680 LE FAYEL - 60680 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

- Télécommunications - Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir : - Agences matrimoniales - Club de rencontres - Etablissement d'horoscopes - Enquêtes sur personnes portées disparues - Recherches de personnes portées disparues - Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.