Marque enregistrée - Marque en vigueur

France Prestige Institute
M. Roy Emmanuel, Agissant pour le compte de la société SAS France Prestige Institute en cours de formation

Numéro de dépôt :
4195401
Date de dépôt :
08/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2025
France Prestige Institute de Roy Emmanuel

Présentation de la marque France Prestige Institute

Déposée le 8 juillet 2015 par monsieur Roy Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « France Prestige Institute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Roy Emmanuel domicilié(e) 46 rue Viala - 94210 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roy Emmanuel domicilié(e) 46 rue Viala - 94210 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France.

La marque France Prestige Institute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Prestige Institute arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.


M. Roy Emmanuel, Agissant pour le compte de la société SAS France Prestige Institute en cours de formation - 46 rue Viala - 94210 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France


M. Roy Emmanuel - 46 rue Viala - 94210 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

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