Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ROY DAMIEN
/
LA SAINT AUBINAISE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA SAINT AUBINAISE
ROY DAMIEN

Numéro de dépôt :
4631988
Date de dépôt :
11/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA SAINT AUBINAISE de ROY DAMIEN

Présentation de la marque LA SAINT AUBINAISE

Déposée par voie électronique le 11 mars 2020 par ROY DAMIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SAINT AUBINAISE »

Le déposant est ROY DAMIEN domicilié(e) 41 LES TOUCHES - 79700 - ST AUBIN DE BAUBIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROY DAMIEN, Monsieur DAMIEN ROY domicilié(e) 41 LES TOUCHES - 79700 - ST AUBIN DE BAUBIGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43


ROY DAMIEN - 41 LES TOUCHES - 79700 - ST AUBIN DE BAUBIGNE - France


ROY DAMIEN, Monsieur DAMIEN ROY - 41 LES TOUCHES - 79700 - ST AUBIN DE BAUBIGNE - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Inscription le 4 janvier 2021 - Rejet total n°806963 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-04

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.