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Marques déposées par Roy d'Ys R. Ceuneau
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LE FOIN D YS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FOIN D YS
Roy d'Ys R. Ceuneau

Numéro de dépôt :
945334
Date de dépôt :
03/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE FOIN D YS

Déposée le 3 février 1976 par Roy d'Ys R. Ceuneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE FOIN D YS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Roy d'Ys R. Ceuneau domicilié(e) (soc. an.), Ploneis-Quimper, Kervenou-Laë (Finistère). - France.

La marque LE FOIN D YS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE FOIN D YS est expirée depuis le 3 février 1986.

Roy d'Ys R. Ceuneau a également déposé les autres marques suivantes : REINE DE CORNOUAILLE ROY D YS , LE QUIMPEROIS ROY D YS , ARMEL , ROY D YS CENDRILLON , LE ST RONAN ROY D YS , LE PETIT CENDRE


Roy d'Ys R. Ceuneau - (soc. an.), Ploneis-Quimper, Kervenou-Laë (Finistère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499

Inscription - Changement de dénomination n°1982 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°1983 - Publication au BOPI

Fromages.