Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Roy d'Ys R. Ceuneau
/
ARMEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMEL
Roy d'Ys R. Ceuneau

Numéro de dépôt :
942006
Date de dépôt :
20/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARMEL

Déposée le 20 janvier 1976 par Roy d'Ys R. Ceuneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Roy d'Ys R. Ceuneau domicilié(e) (soc. an.), Kervenou Laë, Ploneis, Quimper. - France.

La marque ARMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ARMEL est expirée depuis le 20 janvier 1986.

Roy d'Ys R. Ceuneau a également déposé les autres marques suivantes : REINE DE CORNOUAILLE ROY D YS , LE FOIN D YS , LE QUIMPEROIS ROY D YS , ROY D YS CENDRILLON , LE ST RONAN ROY D YS , LE PETIT CENDRE


Roy d'Ys R. Ceuneau - (soc. an.), Kervenou Laë, Ploneis, Quimper. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Inscription - Changement de dénomination n°1982 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°1983 - Publication au BOPI

Fromages.