Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ERMECA
Numéro de dépôt :
1690504
Date de dépôt :
07/01/1991
Lieu de dépôt :
DOLE
Date d'expiration :
07/01/2001
Présentation de la marque ERMECA
Déposée le 7 janvier 1991 par ROY Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOLE), la marque française « ERMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ERMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERMECA est expirée depuis le 7 janvier 2001.
ROY Christophe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06