Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROY CHOCOLATIER
ROY CHOCOLATIER, SARL

Numéro de dépôt :
3919590
Date de dépôt :
12/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/05/2022
ROY CHOCOLATIER de ROY CHOCOLATIER

Présentation de la marque ROY CHOCOLATIER

Déposée le 12 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROY CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ROY CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROY CHOCOLATIER domicilié(e) 27 rue de Longchamp - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 088 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROY CHOCOLATIER, Mme. Claire Leroux domicilié(e) 27 rue de Longchamp - 75116 - Paris - France.

La marque ROY CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROY CHOCOLATIER est expirée depuis le 12 mai 2022.


ROY CHOCOLATIER, SARL - 27 rue de Longchamp - 75116 - Paris - France - SIREN 552088254


ROY CHOCOLATIER, Mme. Claire Leroux - 27 rue de Longchamp - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.