Sauce créole Ti Piment La Chabine volcanique MARTINIQUE PRODUIT ARTISANAL DU TERROIR
Présentation de la marque Sauce créole Ti Piment La Chabine volcanique MARTINIQUE PRODUIT ARTISANAL DU TERROIR
Déposée le 4 février 2003 par ROY-CAMILLE Paul EMILE JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Sauce créole Ti Piment La Chabine volcanique MARTINIQUE PRODUIT ARTISANAL DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Sauce créole Ti Piment La Chabine volcanique MARTINIQUE PRODUIT ARTISANAL DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sauce créole Ti Piment La Chabine volcanique MARTINIQUE PRODUIT ARTISANAL DU TERROIR est expirée depuis le 4 février 2013.
ROY-CAMILLE Paul EMILE JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11