Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sauce créole Ti Piment La Chabine volcanique MARTINIQUE PRODUIT ARTISANAL DU TERROIR
ROY-CAMILLE Paul EMILE JOSEPH

Numéro de dépôt :
3207973
Date de dépôt :
04/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2013
Sauce créole Ti Piment La Chabine volcanique MARTINIQUE PRODUIT ARTISANAL DU TERROIR de ROY-CAMILLE Paul EMILE JOSEPH

Présentation de la marque Sauce créole Ti Piment La Chabine volcanique MARTINIQUE PRODUIT ARTISANAL DU TERROIR

Déposée le 4 février 2003 par ROY-CAMILLE Paul EMILE JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Sauce créole Ti Piment La Chabine volcanique MARTINIQUE PRODUIT ARTISANAL DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est ROY-CAMILLE Paul EMILE JOSEPH domicilié(e) RESIDENCE ORION B7 , PLATEAU ROY,97233 SCH&Elig;LCHER,MARTINIQUE - 97233 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROY-CAMILLE PAUL domicilié(e) RESIDENCE ORION B7 , PLATEAU ROY,97233 SCH&Elig;LCHER - 97233 - France.

La marque Sauce créole Ti Piment La Chabine volcanique MARTINIQUE PRODUIT ARTISANAL DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sauce créole Ti Piment La Chabine volcanique MARTINIQUE PRODUIT ARTISANAL DU TERROIR est expirée depuis le 4 février 2013.

ROY-CAMILLE Paul EMILE JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : Titiri CRÉOLE LINE


ROY-CAMILLE Paul EMILE JOSEPH - RESIDENCE ORION B7 , PLATEAU ROY,97233 SCH&Elig;LCHER,MARTINIQUE - 97233 - France


ROY-CAMILLE PAUL - RESIDENCE ORION B7 , PLATEAU ROY,97233 SCH&Elig;LCHER - 97233 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Sauce (condiment) créole