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Marques déposées par monsieur ROY Anthony
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Le petit minotier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le petit minotier
M. ROY Anthony

Numéro de dépôt :
4097043
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/06/2024
Le petit minotier de ROY Anthony

Présentation de la marque Le petit minotier

Déposée le 12 juin 2014 par monsieur ROY Anthony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le petit minotier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est monsieur ROY Anthony domicilié(e) 3 rue Alexandre Ribot - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROY Anthony domicilié(e) 3 rue Alexandre Ribot - 76000 - ROUEN - France.

La marque Le petit minotier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le petit minotier est expirée depuis le 12 juin 2024.


M. ROY Anthony - 3 rue Alexandre Ribot - 76000 - ROUEN - France


M. ROY Anthony - 3 rue Alexandre Ribot - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.