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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD
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SOURCE NAPOLEON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOURCE NAPOLEON
ROXANE NORD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1206540
Date de dépôt :
29/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2022
SOURCE NAPOLEON de ROXANE NORD

Présentation de la marque SOURCE NAPOLEON

Déposée le 29 avril 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOURCE NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD domicilié(e) 29 Bis Rue de la Pannerie - 59840 - PERENCHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 903 490 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SOURCE NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOURCE NAPOLEON est expirée depuis le 29 avril 2022.

ROXANE NORD a également déposé les autres marques suivantes : SEMA SOURCE DES MONTS D'ARREE , CORALIE EAU DE SOURCE , Eau Minérale Naturelle du Nord « D'chez mi » Puisée au coeur de votre région , SOURCE LOUISE , L'ARVEL , ARLINE , SOURCE DU MOULIN A VENT , Pschitt ! orange , Pschitt ! Limonade , PSCHITT


ROXANE NORD, Société par actions simplifiée - 29 Bis Rue de la Pannerie - 59840 - PERENCHIES - France - SIREN 382903490


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 2002 n°2220022 - Publication au BOPI 2002-04-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation n°2001934 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Inscription le 8 février 2000 - Changement de dénomination n°295037 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295036 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 15 mars 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°388798 - Publication au BOPI 2004-03-15

Inscription le 24 mai 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412585 - Publication au BOPI 2005-05-24

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495510 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-29

Eaux de table, ainsi que toutes boissons gazeuses ou non.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.