Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCE LOUISE
ROXANE NORD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3831290
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2021
SOURCE LOUISE de ROXANE NORD

Présentation de la marque SOURCE LOUISE

Déposée par voie électronique le 13 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOURCE LOUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROXANE NORD domicilié(e) 29 bis rue de la Pannerie - 59840 - PERENCHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 903 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SOURCE LOUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE LOUISE est expirée depuis le 13 mai 2021.

ROXANE NORD a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE NAPOLEON , SEMA SOURCE DES MONTS D'ARREE , CORALIE EAU DE SOURCE , Eau Minérale Naturelle du Nord « D'chez mi » Puisée au coeur de votre région , SOURCE LOUISE , L'ARVEL , ARLINE , SOURCE DU MOULIN A VENT , Pschitt ! orange , Pschitt ! Limonade


ROXANE NORD, Société par actions simplifiée - 29 bis rue de la Pannerie - 59840 - PERENCHIES - France - SIREN 382903490


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Eaux de source gazeuses et non gazeuses, eaux aromatisées gazeuses et non gazeuses, eaux de table.